MENTIONS LEGALES

Éditeur du site :

Dr Soheili Fabrice
22 bis Avenue du Maréchal Joffre
92000 Nanterre

Siret : 400 616 728 00038

Réalisation : SARL HM35 – 67 Av du Maréchal Juin – 64200 BIARRITZ

Le site web a pour objectif d’informer sur :
Le cabinet, son fonctionnement, ses horaires d’ouvertures, son personnel ainsi que les traitements proposés.
Les informations décrites ne peuvent en aucun cas remplacer la consultation, ou le diagnostic d’un professionnel de santé, la relation entre un praticien et son patient ou un traitement médical prescrit par un professionnel de santé.
Malgré toute l’attention portée à la description des informations disponibles sur ce site web, il se peut qu’il y ait des erreurs.
Vous pouvez contacter le cabinet par la page contact disponible sur le site. Ou directement par téléphone au 01 47 21 00 76.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Public visé :

Personne physique, patient du cabinet dentaire, internaute, public à la recherche d’information dentaire.
En aucun cas, ce site n’est destiné à remplacer la relation entre un patient et son praticien.
Le contenu disponible sur ce site vise à améliorer l’information générale entre le praticien et les patients ou visiteurs.

Hébergement du site :

Magic Online 130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments du présent site appartient au cabinet Soheili, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés ou auteurs.
Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon. Ainsi, l’utilisateur s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement ou non, distribuer tout ou partie des éléments de structure ou de contenu du Site Web, sans autorisation expresse du cabinet Soheili

Gestion des données personnelles.

Les visiteurs sont informés des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Responsable de la collecte des données personnelles : Cabinet Soheili

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte le cabinet Soheili s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Le cabinet Soheili ne collecte pas de données personnelles à des fins commerciales. La navigation sur le site est anonyme. Les données récupérées via le formulaire de contact vous sont envoyés immédiatement en copie.

Finalité des données collectées

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pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation (téléphone ou autre, l’adresse IP,
pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation (page visitée et taux de rebond, etc…

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs disposent des droits suivants :

droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le site utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter le cabinet Soheili par écrit à l’adresse suivante :

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Non-communication des données personnelles

Le cabinet Soheili s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées.

Types de données collectées

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Le données collecté par Google Analytics sont anonymes.

Formulaire de contact :

Ce site web dispose d’un formualaire de contact. Les informations renseignées dans ce formulaire sont envoyés par email au cabinet. L’utilisateur ayant rempli le formulaire reçoit également par email une copie des informations founiées.

Le cabinet Soheili s’engage à détruire les formulaires reçus via e-mail après avoir intégré ou non le patient dans sa propre base de données.

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