Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Vous pouvez joindre le cabinet par téléphone ou depuis la page contact et accès au cabinet.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le Dr Fabrice Soheili.

3. Hébergeur

4. Conception et réalisation

Conception et réalisation du site : agence Seesmile, communication digitale pour les professionnels de santé (seesmile.fr).

5. Profession réglementée

Le Dr Fabrice Soheili exerce en France une profession réglementée : chirurgien-dentiste, spécialiste qualifié en Orthopédie Dento-Faciale. Son titre de docteur en chirurgie dentaire a été délivré en France. Il est soumis :

• au Code de la santé publique ;
• au code de déontologie des chirurgiens-dentistes (articles R.4127-201 et suivants du Code de la santé publique) ;
• au contrôle de l'Ordre National des Chirurgiens-Dentistes (ordre-chirurgiens-dentistes.fr).

Pour en savoir plus sur cette qualification, consultez la page l'orthodontie, une spécialité.

6. Objet du site et limitation de responsabilité

Ce site a pour objectif d'informer sur le cabinet, son fonctionnement, ses horaires d'ouverture, son équipe ainsi que les traitements proposés. Son contenu vise à améliorer l'information générale des patients et des visiteurs.

Les informations présentées ne peuvent en aucun cas remplacer une consultation, le diagnostic d'un professionnel de santé, la relation entre un praticien et son patient, ni un traitement médical prescrit par un professionnel de santé.

Malgré toute l'attention portée à la rédaction de ce site, des erreurs ou des omissions peuvent subsister. Vous pouvez les signaler au cabinet par téléphone ou depuis la page contact.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, structure) appartient au cabinet du Dr Fabrice Soheili, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

8. Crédits photos

Photographies du cabinet, du praticien et de l'équipe : propriété du cabinet. Les autres visuels et vidéos d'illustration proviennent d'une banque d'images.

9. Liens hypertextes

Le site contient des liens vers d'autres sites (prise de rendez-vous en ligne, organismes professionnels, itinéraire). Le cabinet n'a pas la possibilité de vérifier à tout moment le contenu des sites ainsi visités et n'assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

10. Données personnelles et cookies

Le site ne comporte aucun formulaire et ne collecte aucune donnée personnelle saisie par les visiteurs. Il ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni publicitaire. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données. Le détail figure dans notre politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Dernière mise à jour : octobre 2026.